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De gauche à droite: Prof. Peter Hänni, Directeur de l'Institut; Prof. Eva Maria Belser, Directrice du Centre International; Prof. Bernhard Waldmann, Directeur du Centre National.

Trois Chaires – un objectif commun: l’Institut du Fédéralisme retourne à ses sources. (Version PDF)

Depuis le 1er août 2008, l'Institut du Fédéralisme de l'Université de Fribourg a une nouvelle direction composée des professeurs Peter Hänni, Directeur, Eva Maria Belser, Directrice du Centre international, et Bernhard Waldmann, Directeur du Centre national, et qui entend renforcer les activités de recherche et renouer les liens avec l'Université.

Fondé en 1984, l'Institut du Fédéralisme (IF) s’est depuis lors imposé comme un centre de compétences universellement reconnu dans les domaines du fédéralisme, de l’organisation étatique, de la démocratie et des Droits de l’Homme.

S’appuyant sur une équipe resserrée et recentrée sur ses compétences fondamentales, la nouvelle Direction entend reconduire les domaines d’activité éprouvés que sont la recherche, la recherche appliquée, la formation continue et la documentation, tout en se rapprochant de l’Université de Fribourg et surtout de sa Faculté de droit.

Pour ce qui est du Centre national, les axes de recherche prioritaires qui ont été retenus sont les suivants:

•  Fédéralisme, décentralisation, régionalisation, collaboration transfrontalière
•  Organisation de l’Etat et de l’administration, Corporate Governance
•  Droits fondamentaux et Droits de l’Homme
•  Technique législative
•  Droit administratif (en particulier dans les domaines relevant de la compétence des cantons)

Ainsi, sous la direction du Prof. Bernhard Waldmann, l’IF entend créer des synergies avec les chaires de droit public et bénéficier de l’appui des doctorantes et doctorants encadrés par les titulaires des chaires. Cela doit permettre à l’IF de mettre ses compétences à disposition des cantons et des milieux intéressés, par exemple en participant à des commissions d’experts, ou à l’élaboration de lois-cadres. Les manifestations déjà existantes en matière de formation continue au niveau national, comme le Séminaire de législation de Morat (Murtener Gesetzgebungsseminar), seront maintenues et sur le long terme, encore développées.

Au cours de ces dernières années, le système Lexfind.ch (www.lexfind.ch) a permis à l’IF de faire considérablement progresser la gestion des textes légaux cantonaux et inter-cantonaux. A l’avenir, il sera constamment affiné et amélioré. Outre l’intérêt porté au système de base, on voit naître un intérêt accru pour ses dérivés: en se basant sur Lexfind, il est possible de réaliser des monitorages juridiques (legal monitorings) adressés à toutes sortes de cercles intéressés (pouvoirs publics, associations etc.). Par ailleurs, la technologie de Lexfind peut être mise au service d’autres ordres juridiques, comme les villes et les communes, les Etats fédéraux étrangers ou même de l’Union européenne.

Du côté du Centre international (IRCC), on note la reconduction des domaines actuels:

•    le fédéralisme et la décentralisation
•    la démocratie et l’Etat de droit
•    les droits de l’Homme
•    la protection des minorités dans les sociétés multiculturelles
•    la diversité culturelle
•    la prévention et la résolution des conflits
•    le droit constitutionnel comparé

Domaines auxquels pourront notamment s’ajouter :

•    la gestion des ressources (l'eau, par ex.)
•    les migrations.

Puis, pour renforcer le volet consacré à la recherche, l'IRCC, sous la direction du Prof. Eva Maria Belser, entend impliquer davantage les doctorantes et doctorants, et surtout les auteurs de thèses d’habilitation; il souhaite également former des communautés de recherche réunissant de jeunes chercheurs venus de pays avec lesquels l’IF collabore de manière intensive. L'IRCC va par ailleurs poursuivre sa tradition d’accueil de scientifiques du monde entier, de manière à vivre en leur compagnie un partage de connaissances aussi intense que fructueux.

Dans le contexte de ses domaines de prédilection, l'IRCC continuera de proposer ses services, notamment sous la forme de conseils aux Etats engagés dans un processus de démocratisation, ou d’un soutien au renforcement de la démocratie, de l’Etat de droit ou de la protection des droits de l’homme et des minorités.

En matière de formation continue, l'IRCC s’est jusqu’à présent profilé surtout grâce à son Université d’été (Summer University). Cette manifestation va se poursuivre, mais peut-être avec de nouveaux accents. Par ailleurs, des séminaires et des congrès permettront à l’IF de partager avec un plus large public les fruits des recherches entreprises par ses collaboratrices et collaborateurs, de même que par ses chercheurs invités.

A l’avenir aussi, l’IF continuera de collaborer avec diverses organisations nationales et internationales. Au nombre de ses plus anciens partenaires, on trouve, aux côtés du Centre national, la Fondation ch pour la collaboration confédérale, la Conférence des gouvernements cantonaux (CdC), les diverses Conférences spécialisées des directeurs cantonaux, la Chancellerie fédérale et l’Office fédéral de la Justice. Et aux côtés de l'IRCC: le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE), la Direction pour le Développement et la Coopération (DDC), le Secrétariat d'Etat à l'éducation et à la recherche (SER), le Forum des Fédérations, et de nombreux organismes et universités du monde entier.